Conditions Générales d’Utilisation

Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter a l’adresse dosedeclic@hotmail.com

1. Description du Site

Le Site propose tous les jours gratuitement à l’Utilisateur un concentré des sujets les plus divertissants et impressionnants du web. Tout ce qui buzz est sur Dosedeclic. 
L’Utilisateur peut consulter le contenu proposé par le Site et il peut aussi lui même proposer des sujets: il lui suffit de devenir membre en créant un “Compte” via le Facebook Connect, et de soumettre des liens URL qui seront remontés au Site. Un lien URL est défini comme un “Post” et cette fonctionnalité est définie comme le “Service”.

2. Règles générales sur la consultation par l’Utilisateur

L’Utilisateur comprend par les clauses ci-dessus qu’il peut être exposé à des contenus inappropriés, offensifs, indécents, qui n’auraient pas été encore signalés. De ce fait, l’Utilisateur renonce à tout droit de poursuite à l’encontre du Site. 
Si un contenu sur le Site ne vous convenait pas et que vous souhaiteriez le signaler, vous pouvez en faire part à dosedeclic@hotmail.com. Conformément à l’Article 6 de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique en date du 21 juin 2004, le Site est un prestataire de services Internet, il n’est donc pas responsable des opinions exprimées par l’Utilisateur.

3. Regles de conduite – SIGNALEMENT

Il vous appartient de vous abstenir de mettre en ligne toute Contribution contraire à la réglementation en vigueur ou attentatoire à des droits de tiers et, compte tenu du caractère communautaire du Service et par respect pour les sensibilités de chacun, de conserver une certaine éthique quant aux Contributions que vous mettez en ligne.

Dosedeclic n’est pas en mesure de modérer à priori l’ensemble des Contributions mises en ligne.

Aussi, Dosedeclic met à la disposition des utilisateurs un dispositif de signalement sur les Contributions portant sur :

– l’apologie des crimes contre l’humanité,

– l’incitation à la haine, et notamment l’incitation à la haine raciale,

– la pornographie enfantine,

– l’incitation à la violence,

– l’atteinte à la dignité humaine,

– la diffamation et l’injure,

4. Publicité

Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d’annonces sur notre site Web.
Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d’autres sites (à l’exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d’intérêt.

5. Droits sur le service

Le Service est la propriété exclusive de Dosedeclic. Dosedeclic vous accorde un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d’accès et d’utilisation du Service, tout autre droit étant expressément exclu sans notre accord préalable écrit.

Conformément aux pratiques et usages de l’internet, de la publicité peut être insérée au sein du Service.

6. Disponibilité du Service

Dosedeclic est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Dosedeclic ne saurait néanmoins être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Service.

7. Données Personnelles

La consultation du Service ne donne lieu à aucun traitement de données à caractère personnel.

Toute Contribution de votre part requiert votre inscription préalable à des services de tiers de votre choix tels que notamment Facebook, Twitter ou Disqus. Nous vous invitons à vous référer à la politique de confidentialité et de gestion des données personnelles qui leur sont applicables.

En outre et si vous souhaitez recevoir la newsletter Dosedeclic, vous devrez nous communiquer une adresse e-mail valide.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression concernant vos données et Contributions collectées au travers de l’utilisation du Service. Vous pouvez exercer ces droits, et notamment vous désinscrire de la newsletter à tout moment, en nous adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : dosedeclic@hotmail.com.

Votre adresse e-mail sera stockée sur les serveurs de Dosedeclic et conservée pour la durée de votre abonnement à la newsletter Dosedeclic.

8. Preuve, Conservation et Archivage.

Les registres informatisés conservés dans nos systèmes dans le respect des règles de l’art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, postages de Contributions. L’archivage effectué par nos soins est réalisé sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu’en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.

9. Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.